MENTIONS LEGALES
Editeur du site internet WWW.SMDT.FR
Le site internet de la Société SMDT est édité par
Dénomination : SMDT
Structure juridique : SARL Société à responsabilité limitée
Capital social : 30 000.00 €
Numéro de SIRET : 35104958000027
Numéro TVA / FR 61351049580
Code APE / 2899B
Téléphone / 02 37 54 92 00
Courriel : smdt@smdt.fr
Responsable société Mr Patrick Lenaerts
Responsable de publication : Patrick Lenaerts
Création site : La conception, le graphisme, le développement sont réalisés par la société SMDT
2 rue Kellerman 59100 Roubaix – France
SIREN : 424 761 419
Tél : 0 820 698 765
Le site Internet www.smdt.fr est la propriété exclusive de la société SMDT.
La consultation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes des conditions d’utilisation suivantes.
L’internaute s’engage à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des présentes dispositions, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).
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Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de retrait des données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit envoyez un message à contact@natta.net
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L’éditeur du Site ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site. De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, l'internaute est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de l’éditeur du Site, sa responsabilité ne peut être engagée que pour des dommages directs liés à l'utilisation des informations produites sur le Site.
Sauf application de dispositions légales d’ordre public, seuls les tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur du Site sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l'utilisation du Site.
Mise à jour le 15/06/2020
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